Marque renouvelée - Marque en vigueur

EQUITANCE
SUNSTAR SUISSE SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
99831113
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2029

Présentation de la marque EQUITANCE

Déposée le 24 décembre 1999 par la société étrangère SUNSTAR SUISSE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EQUITANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société étrangère SUNSTAR SUISSE SA domicilié(e) Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque EQUITANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUITANCE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2029.

SUNSTAR SUISSE SA a également déposé les autres marques suivantes : G.U.M. , BUTLER , TRAV-LER , MICROTIP , PERIOCLINE , EQUITANCE , SUPER TIP , PROXABRUSH , G.U.M. , BUTLER


SUNSTAR SUISSE SA, Société de droit suisse - Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 19 novembre 2001 - Rejet partiel n°335071 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 15 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407764 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 29 mars 2002 - renonciation partielle n°343673 - Publication au BOPI 2002-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement avec limitation le 7 octobre 2009 n°2420110 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2009-10-07

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725882 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19

Préparations pharmaceutiques ; compléments alimentaires sous forme de protéines ; mélanges sous forme de poudres pour faire des boissons, pour remplacer les repas ; produits de remplacement des repas et compléments alimentaires diététiques et nutritionnels à usage médical. Légumes cuits ; boissons lactées où le lait prédomine. Thé ; produits de confiserie. Jus de fruits et de légumes ; boissons non alcooliques ; mélanges en poudre pour boissons contenant des fibres digestibles et des sucres convenant aux personnes souffrant de diabète ; Services de clubs de mise et de maintien en forme ; location de bandes vidéo relatives à la santé, à la mise et au maintien en forme et à l'entraînement physique ; services d'instruction et de formation concernant la mise et le maintien en forme ; services éducatifs, notamment organisation et conduite de séminaires dans le domaine de la santé et de la beauté ; établissement et conduite de programmes concernant l'entraînement et la mise en bonne condition physique. Services de conseils en matière nutritionnelle ; Services de restaurants, services d'hôtels. Services de stations thermales et de villes d'eau ayant trait à la santé et à la mise et au maintien en forme, service d'acupunture, services de massages, services de chiropraxie, de massages corporels et de reflexologie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.